Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CHAZELLES
Madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY

Numéro de dépôt :
4551982
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
CHATEAU CHAZELLES de MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY

Présentation de la marque CHATEAU CHAZELLES

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CHAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHATEAU DE VAUX, Madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

La marque CHATEAU CHAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAZELLES arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY a également déposé les autres marques suivantes : VILLA CHAZELLES , LES MAGES , PYLE , CHATEAU DE SCY


Madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


EARL CHATEAU DE VAUX, Madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.